Nicolas Bouche
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Books And Theses
Articles
Direction scientifique - La juridiction unifiée du brevet (JUB). Enjeux et perspectives,
Colloque 2024, Lyon (Université Jean Moulin Lyon III), France
Colloque 2024, Lyon (Université Jean Moulin Lyon III), France
Les preuves astucieuses en propriété intellectuelle,
Actualités de la preuve en propriété intellectuelle / dir. sc. Nicolas Bouche 2020, Lyon, France
Actualités de la preuve en propriété intellectuelle / dir. sc. Nicolas Bouche 2020, Lyon, France
Les preuves dans les litiges internationaux de propriété intellectuelle,
Actualités de la preuve en propriété intellectuelle / dir. sc. Nicolas Bouche 2020, Lyon, France
Actualités de la preuve en propriété intellectuelle / dir. sc. Nicolas Bouche 2020, Lyon, France
Direction et ouverture des travaux,
Actualités de la preuve en propriété intellectuelle 2020, Lyon, France
Actualités de la preuve en propriété intellectuelle 2020, Lyon, France
Direction scientique,
Les modes alternatifs de règlement des différends et la propriété intellectuelle 2019, Lyon, France
Les modes alternatifs de règlement des différends et la propriété intellectuelle 2019, Lyon, France
Aspects internationaux des MARD dans la propriété intellectuelle,
Les modes alternatifs de règlement des différends et la propriété intellectuelle 2019, Lyon, France
Les modes alternatifs de règlement des différends et la propriété intellectuelle 2019, Lyon, France
Quelles exceptions pour créer des œuvres issues de l’intelligence artificielle ? – Présidence de panel,
Entretiens Jacques Cartier 2018 / Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations 2018, Lyon, France
Entretiens Jacques Cartier 2018 / Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations 2018, Lyon, France
Accès aux aliments,
Colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique » 2016, Lyon, France
Colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique » 2016, Lyon, France
Journal articles
L’articulation de la compétence de la Juridiction unifiée du brevet avec celle des autres juridictions,
Propriété industrielle 2024
Propriété industrielle 2024
Galaxy Spectra neural Network (GaSNet). II. Using deep learning for spectral classification and redshift predictions,
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2024
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2024
Chronique « Un an de droit international privé de la propriété industrielle »,
Propriété industrielle 2021
Propriété industrielle 2021
Chronique « Un an de droit international privé de la propriété industrielle »,
Propriété industrielle 2020
Propriété industrielle 2020
MUSEQuBES: Calibrating the redshifts of Lyman-α emitters using stacked circumgalactic medium absorption profiles,
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society: Letters 2020
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society: Letters 2020
Les modes alternatifs de règlement des différends internationaux et la propriété intellectuelle,
Revue Lamy Droit des affaires 2019
Revue Lamy Droit des affaires 2019
Chronique "Un an de droit international privé de la propriété industrielle,
Propriété industrielle 2019
Propriété industrielle 2019
La prescription extinctive dans les satellites du brevet : CCP et droits d'obtention végétale,
Propriétés intellectuelles 2018
Propriétés intellectuelles 2018
Stacking the Cosmic Web in fluorescent Ly α emission with MUSE,
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2018
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2018
MUSE Spectroscopic Identifications of Ultra-faint Emission Line Galaxies with M_UV ∼ −15,
The Astrophysical journal letters 2018
The Astrophysical journal letters 2018
The MUSE Hubble Ultra Deep Field Survey. XI. Constraining the low-mass end of the stellar mass – star formation rate relation at z < 1,
Astronomy & Astrophysics - A&A 2018
Astronomy & Astrophysics - A&A 2018
Un an de procédure en droit de la propriété intellectuelle (oct. 2016 – sept. 2017),
Propriété industrielle 2018
Propriété industrielle 2018
Nullité de PCOV (protection communautaire des obtentions végétales) et bonne administration du recours,
Propriété industrielle 2018
Propriété industrielle 2018
Galactic winds with MUSE: A direct detection of Fe ii* emission from a z = 1.29 galaxy,
Astronomy & Astrophysics - A&A 2017
Astronomy & Astrophysics - A&A 2017
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 9,
Propriété industrielle 2016
Propriété industrielle 2016
Chronique 9 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle,
Propriété industrielle 2016
Propriété industrielle 2016
Validité des arrêtés d’extension de l’accord relatif aux plants de ferme de pomme de terre,
Propriété industrielle 2016
Propriété industrielle 2016
L’indemnisation de la contrefaçon de la protection communautaire des obtentions végétales,
Propriété industrielle 2016
Propriété industrielle 2016
Les indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux,
Propriété industrielle 2016
Propriété industrielle 2016
La protection du savoir-faire,
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution 2015
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution 2015
THE VLT SINFONI Mg II PROGRAM FOR LINE EMITTERS (SIMPLE). II. BACKGROUND QUASARS PROBING Z similar to 1 GALACTIC WINDS,
The Astrophysical Journal 2015
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Établir l'originalité de son oeuvre, une tâche parfois délicate,
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon 2014
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon 2014
Exercice non abusif du droit de divulgation post mortem,
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon 2014
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon 2014
Semences et plants de ferme : le développement des accords interprofessionnels,
Propriété industrielle 2014
Propriété industrielle 2014
A SINFONI integral field spectroscopy survey for galaxy counterparts to damped Lyman alpha systems - IV. Masses and gas flows,
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2013
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2013
Précisions sur l'objet et l'effet de la mainlevée en matière de saisie contrefaçon de droit d'auteur,
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon 2013
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon 2013
Le renonçant malgré lui (Note sous OCVV, ch. rec., 10 oct. 2012, n° A001/2012, Rijn Plant B.V. c/ OCVV),
Propriété industrielle 2013
Propriété industrielle 2013
Le droit international de la concurrence déloyale : quoi de neuf en dix ans ?,
Propriété industrielle 2013
Propriété industrielle 2013
A SINFONI integral field spectroscopy survey for galaxy counterparts to damped Lyman alpha systems - III. Three additional detections,
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2012
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2012
La réforme du droit français des obtentions végétales. Loi n° 2011-1843 du 8 décembre 2011,
Propriété industrielle 2012
Propriété industrielle 2012
Une ardeur saisissante (Note sous CA Douai, ch. 1, sect. 2, 22 févr. 2012, RG n° 10/00388),
Propriété industrielle 2012
Propriété industrielle 2012
L'héritage de Rosine (Note sous CA Rennes, 1e ch., 10 janv. 2012, n° 10/08120),
Propriété industrielle 2012
Propriété industrielle 2012
COV et saisie-contrefaçon (Note sous CA Paris, pôle 5, ch. 1, 5 oct. 2011, n° 09/05523),
Propriété industrielle 2012
Propriété industrielle 2012
Une belle plante à floraison tardive. La nouvelle loi relative aux certificats d'obtention végétale (Focus),
Propriété industrielle 2012
Propriété industrielle 2012
A SINFONI integral field spectroscopy survey for galaxy counterparts to damped Lyman alpha systems - I. New detections and limits for intervening and associated absorbers,
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2011
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2011
A SINFONI integral field spectroscopy survey for galaxy counterparts to damped Lyman alpha systems - II. Dynamical properties of the galaxies towards Q0302-223 and Q1009-0026,
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2011
Monthly Notices of the Royal Astronomical Society 2011
Quelle qualification pour le moyen de nullité de la saisie-contrefaçon ?,
Propriété industrielle 2010
Propriété industrielle 2010
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Editorships
Miscs
Actualités de la preuve en propriété intellectuelle. – Actes du colloque CREDIP du 31 janvier 2020,
Propriétés intellectuelles 2020
Propriétés intellectuelles 2020
Les modes alternatifs de règlement des différends et la propriété intellectuelle,
Revue Lamy Droit des affaires 2019
Revue Lamy Droit des affaires 2019
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